[A3][Histoire] Constitution de Kandalyr

Article N°1 : Du duché de Kandalir

Le duché de Kandalir est constitué de :

Le Centre-ville, qui comprend l’enceinte même de Kandalir.
Le Grand-Kandalir, délimité dans un plus large périmètre autour des murs.
La limite Nord est déterminée par la frontière du mont Dun Morgoth, à la région dite du pont.
La limite Est est déterminée par la lisière de la forêt des griffes, à la région dite du sanctuaire ainsi qu'au village des semi-orques.
La limite Ouest est déterminée par la lisière de la forêt des ombres, à la région dite de la plage et à hauteur du pont réparé.
La mer du Sud est un territoire neutre.


Les termes de la présente constitution s'applique au duché de Kandalir

La duché de Kandalir est sous la tutelle du Duc.

Article N°2 : Des citoyens de Kandalir

Sans aucune forme de discrimination, un être résidant dans le duché de Kandalir est un citoyen de Kandalir.

A ce titre, il profite par droit du pouvoir du duché et se soumet par devoir à son pouvoir.

Tout itinerant qui pénètre dans le duché de Kandalir a pour devoir de se soumettre à son pouvoir.

Les devoirs des citoyens sont les suivants :

- Obéir au pouvoir exécutif.
- Honorer leur contribution en termes d'impots.
- Respecter les lois en vigueur.
- Se soumettre à la justice en cas d'infraction aux lois.
- Etre jurés s'il sont désignés pour cela.
- Etre mobilisé en cas d'état de guerre.

Tout citoyen de Kandalyr a les droits suivants:

- de liberté d'expression en cohérence du corpus de lois.
- de circulation, excepté lors des couvre feux imposé par le pouvoir éxecutif.
- de protection par la garde de la cité.
- de justice en cas de préjudice subi.
- de défense en cas d'inculpation par la Justice.
- de liberté du culte.
- de liberté d'entreprise moyennant le contrôle administratif.
- de proposer des modification du corpus de lois au pouvoir législatif.
- de liberté d'association (organisation, guildes) si cette dernière est duement déclarée au pouvoir exécutif et enregistrée comme conforme à l'esprit constitutionnel.


Article N°3 : Des pouvoirs dans le duché de Kandalir

Le pouvoir exécutif est confié au prévot de Kandalir par délégation du Duc.

Le pouvoir législatif est confié au prévot de Kandalir par délégation du Duc. Il sera assisté en cette tache par une assemblée duement désignée.

Le pouvoir judiciaire est confié à un organe de juges indépendants des deux autres pouvoirs.

Article N°4 : Du pouvoir éxecutif.

Le prévot est seul responsable de l'action du duché de Kandalir. C'est lui qui fixe la politique correspondante.

le prévot est désigné par le Duc à qui il rend compte de son activité.

Le prévot a le devoir d'assurer la paix au sein du duché et de procurer aux citoyens des conditions de vie décentes.

Il est entouré de quatre grands subordonnées, par ordre de priorité décroissant :

- Le chambellan : qui assure l'activité quotidienne administrative du duché. A ce titre :

- il propose au prévot les dépenses,
- il octroie les titres d'entreprises,
- il reconnait les organisations du duché,
- il établit les actes couvrant les dépenses du duché,
- il gére le fond documentaire et les archives du duché,
- il organise les aspects culturels et artistiques du duché,
- il gère les aspects matrimoniaux et tient le registre des naissances.

- Le trésorier : qui assure la gestion financière du duché. Il est aussi le percepteur et en charge de récolter l'impôt. A ce titre :
- il propose au prévot les taux d'imposition,
- il récolte l'impot,
- il gère la trésorerie du duché et ses investissements financiers,
- il contrôle l'activité des organisations, des commerces et entreprises,
- il rend compte de l'exécution du budget et assume les paiements.

- Le consul : qui est en charge des relations avec les provinces voisines. A cet titre :
- il représente le prévot de Kandalir auprès des provinces voisines,
- il assume la tâche de messager officiel du duché,
- il informe le prévot de Kandalir sur l'état des provinces voisines,
- il prépare les actes et accords avec les provinces voisines pour garantir la paix.


- Le commandeur : qui a la charge de défense du duché. A ce titre :
- il assure l'encadrement et l'entrainement des troupes pour la garde de la cité,
- il est le commandant en chef en cas de guerre,
- il rend compte compte au prévot de l'état de sécurité du duché,
- il veille au maintien de l'ordre au sein du duché et relève les infractions aux lois et à la constitution,
- il assume le rôle pénitencier du duché,
- il procède aux enquêtes et arrestions sur ordre du pouvoir judiciaire.

Par esprit d'impartialité et par soucis d'efficacité, les quatres Grands Subordonnés n'exerceront pas de métiers en parallele et devront faire preuve de transparence quant à leur implication dans des guildes ou toute autre communauté.

Seul le prévot a le pouvoir de décision. Il est ainsi le seul à pouvoir déclarer l'état de guerre et déclencher le couvre feu.

Il réunit hebdomadairement un conseil avec ses grands subordonnées.

En cas d'absence ou d'incapacité à tenir sa fonction le prévot est temporairement remplacer par l'un de ces grands subordonnés par ordre décroissant d'importance.



Article 5 : Du pouvoir legislatif.

Le prévot par délégation du Duc de Kandalir a la charge du pouvoir législatif.

L'assemblée des Justes est l'instance en charge de proposer au prévot les lois à mettre en application dans la ville.

Cette assemblée est composée de citoyens de duché issus d'organisations réprésentatives du duché et de deux citoyens du duché désignés par le peuple.

La liste de ces organisations est tenue par le grand chambellan.

Seul le prévot a le pouvoir d'inscrire ou de désinscrire une organisation sur la liste.

La désinscription d'une organisation ne peut que se faire qu'après saisie du pouvoir Judiciaire pour juger de l'affaire. Cette organisation doit avoir eu des actions prouvées contraires à la présente constitution et au corpus de lois en vigueur.

Le Duc et le prévot de Kandalir peuvent à tout moment demander l'application d'une loi sans l'avis de ce conseil des justes.

Article 6 : Du pouvoir judiciaire

Le Juge du duché de Kandalir est proposé parmi des citoyens volontaires.

Sa canditature est examinée et doit etre validée par l'Assemblée des Justes.

Le prevot par délégation du Duc est l'autorité qui attribue la fonction de Juge du Duché au candidat.

Le cas échéant plusieurs juges peuvent être nommés, le prévot doit alors désigner un premier juge ayant autorité sur les autres.

la Justice est rendue par des jurés représentant les citoyens de Kandalyr et les organisations reconnues par le pouvoir éxéctif.

Pour chaque procès, la liste des jurés doit être soumise à l'approbation du prévot de Kandalir par le juge.

La justice est rendu par rapport au corpus de lois en vigueur au moment des faits.

Le juge traite également des différents entre particuliers.

Article N°7 : De la liberté de la foi en Kandalir

Le prévot permet le libre culte en son duché.

Il régit néanmoins l'implantation officielle des cultes dans le duché. A ce titre, il fixe la liste des cultes interdits d'implantation.

Article N°8 : De la liberté d'entreprise en Kandalir.

Toute personne citoyen ou non, désireuse d'établir une activité dans le duché doit se faire enregistrer sur les registres d'entreprises tenus par le grand chambellan.

Toute activité commerciale est susceptible d'être taxée en fonction de la politique économique du duché.

A ce titre le port de Kandalir est la possession du duché et tout bateau arrivant à le devoir de s'inscrire sur les registres de la capitainerie en précisant les marchandises transportées, embarquées et débarquées.

Une taxe de port pourra être appliquée en fonction de la politique économique du duché.

Une entreprise peut etre interdite d'exercer dans le duché par décision du prévot de Kandalir. L'effet de la décision est immédiat. le citoyen concerné a toujour le droit de se retourner vers le pouvoir judiciaire.


Article N°9 : Des accords avec les autres provinces

Des accords commerciaux et de défense peuvent être signés par le duché de Kandalir. Seul le prévot est signataire de ces accords. Tout accord entre les organisations de la province avec des organisations des autres provinces doit être porté à la connaissance du prévot de Kandalir.

Article N°10 : De la magie dans le duché de Kandalir

L'étude de la magie est libre dans le duché de Kandalir. Néanmoins, l'usage de la magie est soumis aux lois qui le régisse.

L'usage de la magie est à ce titre contrôlé par le pouvoir exécutif.

Le prévot a tout latitude pour réguler cet usage en cohérence avec les limites qui lui sont prescrites par la loi.

Pour toutes ces questions, un Magister est nommément désigné pour le duché de Kandalir.

Il sert de conseiller sur les questions de la magie arcanique ou divine auprès des trois pouvoirs, afin de pouvoir prendre en compte les spécifictés de ce domaine. A l'instar des subordonnées, il n'exercera pas de metier en parallèle et doit faire preuve de transparence quant à son implication dans des guildes ou toute autre communauté.

Le Magister est choisi par le prévot de Kandalir au vu de ses connaissances de la magie.


Joan de kandalyr
Prévôt